Textes réglementaires

Habilitation

Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire.

Laboratoires de recherche

Décret N°99-244 du 31 Oct 1999 portant régles de création des Labos de recherche

Décret N°99-257 du 16 Nov 1999 portant règles de création des unités de recherche

Décret N°13-109 du 17 Mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche.

Projets de recherche CNEPRU

Décret N°01-295 du 01 Oct 2001 relatif à la rémunération des chercheurs associés.