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Journée d’étude sur le litige électronique

Le samedi 07 mai 2023 à la salle de conférences, la Cour de justice de la wilaya de M’sila et en coordination avec l’université Mohamed Boudiaf de M’sila a organisé les travaux de la journée d’étude autour “le litige électronique”, en présence de monsieur le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique le Prof Kamel Badari et le ministre de la justice garde des sceaux Rachid Tabbi, accompagnés de monsieur le wali de la wilaya de M’sila Abdelkader Djelaoui.

La rencontre a connu , également, la présence des messieurs : le président de l’APW, les membres du comité de sureté, les membres de parlement dans ses deux chambres, le président de la Cour de justice de M’sila, le recteur de l’Université de M’sila, le délégué local de l’intermédiateur de la république, Le président de l’APC de M’sila, la communauté universitaire, la communauté du secteur de justice, et la communauté médiatique.

L’évènement s’est débuté par la récitation des versets du saint coran et l’écoute à l’hymne national, suivi par le mot d’allocution  de monsieur le recteur de l’université de M’sila: le Prof Ammar Boudalaa et l’intervention de monsieur le ministre le Prof Badari kamel  autour du changement numérique qu’a connu le secteur. Puis après, l’intervention de monsieur le ministre de la justice, Rachid Tabi, portant  sur la modernisation du secteur de la justice et dans le cadre de la révolution technologique qu’a connu tous les secteurs afin de faciliter et d’atténuer les procédures administratives et judiciaires  devant le citoyen.

La rencontre a connu plusieurs interventions de la part des enseignants et des Juges , notamment:

  • l’intervention de M. Hatatache Omar intitulée : le cadre législatif du litige électronique.*
  • l’intervention de M. Matmat Abdelghani sur le litige électronique.
  • L’intervention de Alouani Khaled   autour du  rôle de litige électronique dans l’optimisation de la performance judiciaire, ainsi que l’intervention de M. El Aissaoui Houcine.

A la fin de la rencontre un débat de discussion s’est ouvert, suivi d’une lecture de différentes recommandations.

L’évènement s’est clôturé par la distribution des attestations de participation à tous les intervenants.